Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DARWIN NC “ DARWIN NON CONFORMANCES ”
ALLEMAND DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3242664
Date de dépôt :
25/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
25/08/2013
DARWIN NC “ DARWIN NON CONFORMANCES ” de ALLEMAND DOMINIQUE

Présentation de la marque DARWIN NC “ DARWIN NON CONFORMANCES ”

Déposée le 25 août 2003 par ALLEMAND DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DARWIN NC “ DARWIN NON CONFORMANCES ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est ALLEMAND DOMINIQUE domicilié(e) 1240 CHEMIN DES ANCIENS COMBATTANTS,06140 VENCE - 06140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLEMAND DOMINIQUE domicilié(e) 1240 CHEMIN DES ANCIENS COMBATTANTS,06140 VENCE - 06140 - France.

La marque DARWIN NC “ DARWIN NON CONFORMANCES ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARWIN NC “ DARWIN NON CONFORMANCES ” est expirée depuis le 25 août 2013.

ALLEMAND DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DARWIN PM “ DARWIN PROGRAM MANAGER ” , DARWIN CS “ DARWIN CUSTOME & SUPPORT ” , DARWIN PLM “ DARWIN PRODUCT LIFECYCLE MANAGER ” , DARWIN TM “ DARWING TASK MANAGER ”


ALLEMAND DOMINIQUE - 1240 CHEMIN DES ANCIENS COMBATTANTS,06140 VENCE - 06140 - France


ALLEMAND DOMINIQUE - 1240 CHEMIN DES ANCIENS COMBATTANTS,06140 VENCE - 06140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, supports d'enregistrements magnétiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, consultation en matière d'ordinateur, conversion de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique. Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.